François Branchu
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000028745912
(source JORF)
nomination
19 Mars 2014
19/03/2014
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000028745912
(source JORF)
nomination
19 Mars 2014
19/03/2014
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027988522
(source JORF)
nomination
24 Septembre 2013
24/09/2013
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000027988522
(source JORF)
nomination
24 Septembre 2013
24/09/2013
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027085636
(source JORF)
nomination
19 Février 2013
19/02/2013
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000027085636
(source JORF)
nomination
19 Février 2013
19/02/2013
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération
française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000024290287
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2011
03/07/2011
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération
française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000024290287
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2011
03/07/2011
De:
Branchu (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:
M. Drou (Jean-Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000024169742
(source JORF)
nomination
15 Juin 2011
15/06/2011
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000023182693
(source JORF)
nomination
09 Décembre 2010
09/12/2010
De:
François BRANCHU
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000023182693
(source JORF)
nomination
09 Décembre 2010
09/12/2010
